La plupart des conducteurs connaissent bien la sensation désagréable de se faire arrêter par la police. Recevoir une contravention peut être stressant, gênant et coûteux. Mais que se passe-t-il lorsque vous êtes arrêté pour excès de vitesse à l’extérieur de votre province de résidence ou aux États-Unis?
Que vous partiez en escapade routière à travers le Canada ou traversiez la frontière en voiture, recevoir une contravention (ou toute autre infraction au Code de la route) vient avec son lot de conséquences et d’exigences. Voici ce que vous devez savoir.
Dois-je payer une contravention pour excès de vitesse émise à l’extérieur de ma province de résidence?
La réponse courte est oui; vous devez toujours payer vos contraventions pour excès de vitesse si vous êtes arrêté à l’extérieur de votre province de résidence ou dans un autre pays. Tout comme une contravention émise près de chez vous, une contravention hors province vous donnera l’option de la payer dans un délai précisé ou de contester les frais en personne devant un tribunal. Vous ne pouvez pas simplement l’ignorer et espérer qu’elle disparaisse.
Rater votre date limite de paiement pourrait faire en sorte que votre amende soit envoyée à une agence de recouvrement, ce qui aura des répercussions négatives sur votre cote de crédit. Certaines provinces vont directement à l’Agence de revenu du Canada (ARC) pour le recouvrement, ce qui signifie que vos remboursements de TPS pourraient être retenus jusqu’à ce que la contravention soit payée. De plus, si vous avez une contravention non payée des États-Unis, votre voyage de l’autre côté de la frontière pourrait être retardé ou interdit à l’avenir. Si vous êtes arrêté pour une deuxième infraction au Code de la route dans le même État, votre permis pourrait être suspendu ou vous pourriez même aller en prison.
Est-ce qu’une contravention dans une autre province ou un État aura une incidence sur mes primes d’assurance auto?
En assurance auto, l’endroit où vous avez reçu votre contravention n’est pas important. La contravention sera entrée dans votre dossier de conduite comme une infraction hors province et pourrait entraîner la hausse de vos primes. Même si vous n’avez pas avisé le courtier de votre groupe de votre contravention, celui-ci récupérera votre dossier de conduite au renouvellement et verra l’infraction, donc il y a de fortes chances que vos primes augmenteront.
Dois-je déclarer ma contravention à mon courtier d’assurance?
Bien qu’il n’y ait pas de pénalités pour ne pas avoir averti le courtier de votre groupe d’une nouvelle contravention — qu’elle soit dans votre province de résidence ou non — vous avez la responsabilité de tenir le courtier de votre groupe informé de tout changement à votre dossier de conduite. Que vous avisiez le courtier de votre groupe ou non de votre contravention, l’infraction apparaîtra dans votre dossier de conduite pendant trois ans et, au bout du compte, aura tout de même des répercussions sur vos primes au renouvellement.
Finalement, la meilleure façon d’éviter les contraventions coûteuses — et la hausse de vos primes d’assurance qui suit généralement — est de respecter le Code de la route et de porter attention aux limites de vitesse lorsque vous conduisez.
Conseil en prime : Pensez à régler votre indicateur de vitesse afin qu’il indique les milles plutôt que les kilomètres lorsque vous conduisez aux États-Unis; cette technique vous aidera à suivre les limites de vitesse affichées.
Pour toute question sur la façon dont votre propre police d’assurance auto pourrait être touchée par une contravention hors province, communiquez avec le courtier de votre groupe dès aujourd’hui.
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